Rolladenkasten
Brevet européen · EP0632185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0632185
- Numéro de demande
- EP94107791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1994
- Publié
- 4 janv. 1995
- Délivré
- 3 févr. 1999
- Radié
- 31 mai 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/17 (2006.01)
- Priorité
- DE 9308258 U 02.06.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 15 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Menningen, Gerhard
D-56204 Hillscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.