Dispositif de détection de fuites
Brevet européen · EP0632258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0632258
- Numéro de demande
- EP94304749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 1994
- Publié
- 4 janv. 1995
- Délivré
- 25 août 1999
- Radié
- 30 juin 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 3/32 (2006.01)G01M 3/20 (2006.01)
- Priorité
- US 84003 29.06.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 31 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
- 31 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Mahoney, David G.
Londonderry, N.H. 03053, US
Pflanz, Thomas P.
Westwood, MA 02090, US
Ruiz, Glenn E.
Billerica, MA 01821, US
Hall, William D.
Deerfield, NH 03037, US
Farmer, Jack W.
Sierra Madre, CA 91024, US
Parson, Roy F.
Dunstable, MA 01827, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.