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Brevet européen · EP0632588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0632588
Numéro de demande
EP94304518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1994
Publié
4 janv. 1995
Délivré
10 déc. 1997
Radié
10 déc. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03H 17/02 (2006.01)
Priorité
GB 9313777 02.07.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Titulaire

GEC AVERY LIMITED

Smethwick, Warley, West Midlands, B66 2LP, GB

Inventeur

Evans, Jonathan Paul

Warley, West Midlands, B68 9SS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.