CAPTEUR MICROMECANIQUE

Brevet européen · EP0632880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0632880
Numéro de demande
EP93906671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1993
Publié
11 janv. 1995
Délivré
13 août 1997
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/14 (2006.01)
G01P 15/08 (2006.01)
G01B 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 9205711 16.03.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/000532 15.03.1993
Publication PCT
WO1993/019343 30.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LTD

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MOORE, David, Frank

Cambridge CB1 2DX, GB

HOOLE, Andrew, Charles,Frederick, Flat 2

Trumpington CB2 2LH, GB

HEAVER,Alan, 2 Poplar Villas

Oakington CB4 5DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.