Textilmaschine mit Garnspeicher

Brevet européen · EP0633213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0633213
Numéro de demande
EP94110288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1994
Publié
11 janv. 1995
Délivré
1 avr. 1998
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 51/20 (2006.01)
B65H 54/86 (2006.01)
D01H 13/18 (2006.01)
D02J 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 4323059 10.07.1993
DE 4341048 02.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Barmag GmbH Engineering & Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  3. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

B a r m a g AG

Leverkuser Strasse 65, 42897 Remscheid, DE

Inventeur

Damann, Peter

D-42897 Remscheid, DE

Frank, Benno

D-42111 Wuppertal, DE

Berges, Dietrich

D-51709 Marienheide, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.