Composition aqueuse d'acide sulfamique épaissie

Brevet européen · EP0633221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0633221
Numéro de demande
EP94401361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1994
Publié
11 janv. 1995
Délivré
11 sept. 1996
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 21/096 (2006.01)
C23G 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 9308503 09.07.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25, Quai Paul Doumer, 92408 Courbevoie Cédex, FR

Inventeur

Guillou, Véronique

F-92150 Suresnes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.