Dispositif d'éjection, par voie pyrotechnique, d'un objet

Brevet européen · EP0633446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0633446
Numéro de demande
EP94400946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1994
Publié
11 janv. 1995
Délivré
15 avr. 1998
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41F 3/048 (2006.01)
B64G 1/64 (2006.01)
Priorité
FR 9307847 28.06.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Aérospatiale Société Nationale Industrielle

AEROSPATIALE Société Nationale Industrielle

37, Boulevard de Montmorency, 75781 Paris Cédex 16, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Aubret, Jean-Pierre

F-33200 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.