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Brevet européen · EP0633514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0633514
- Numéro de demande
- EP94100076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 1994
- Publié
- 11 janv. 1995
- Délivré
- 24 nov. 1999
- Radié
- 4 janv. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/22 (2006.01)G04B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4322471 06.07.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.01.2014
- 15 juil. 2003
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Jaeger-Le Coultre S.A., 8, Rue de la Golisse, CH-1347 Le Sentier → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 30 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 30 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Meis, Reinhard
D-78333 Stockach, DE
Meylan, Jean-Claude
CH-1347 Le Solliat
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.