Horizontalachsige elektrische Maschine

Brevet européen · EP0633643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0633643
Numéro de demande
EP94109246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1994
Publié
11 janv. 1995
Délivré
29 janv. 1997
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 4322268 05.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA BROWN BOVERI AG

Haselstrasse 16, 5401 Baden

Inventeur

Zimmermann, Hans

CH-8617 Mönchaltorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.