COUCHE COMPRESSIBLE POUR BLANCHETS

Brevet européen · EP0633840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0633840
Numéro de demande
EP93908669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1993
Publié
18 janv. 1995
Délivré
17 nov. 1999
Radié
23 mars 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 25/02 (2006.01)
B32B 25/10 (2006.01)
B29C 71/02 (2006.01)
B41N 10/04 (2006.01)
Priorité
US 857216 25.03.1992
Demande PCT
PCT/US1993/002973 24.03.1993
Publication PCT
WO1993/018913 30.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.03.2013

  2. 30 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    REEVES BROTHERS, INC., Highway 29 South, Spartanburg, SC 29304, Etats-Unis d'Amérique → REEVES S.p.A., Via Ressi, 23, 20125 Milano, Italie

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  3. 30 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  4. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

Parties

Titulaire

REEVES S.P.A

REEVES S.p.A.

Via Ressi, 23, 20125 Milano, IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

CASTELLI, Francesco

I-20075 Milano, IT

INVERNIZZI, Gianpiero

I-20075 Milan, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.