APPAREIL DE POMPAGE DE LIQUIDES
Brevet européen · EP0633982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0633982
- Numéro de demande
- EP94906265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1994
- Publié
- 18 janv. 1995
- Délivré
- 9 avr. 1997
- Radié
- 28 févr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 13/04 (2006.01)F04D 7/08 (2006.01)F04D 29/60 (2006.01)F04D 13/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9302173 04.02.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/000208 04.02.1994
- Publication PCT
- WO1994/018457 18.08.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Inventeur
TAYLOR, Leonard, Samuel, David
Seascale Cumbria CA20 1PG, GB
WHITE, Simon
Seascale Cumbria CA20 1PG, GB
WALTON, Colin
Seascale Cumbria CA20 1PG, GB
LEGGETT, Clive
Seascale Cumbria CA20 1PG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.