Hohlschaftraspel
Brevet européen · EP0634145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0634145
- Numéro de demande
- EP94110566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 1994
- Publié
- 18 janv. 1995
- Délivré
- 14 mai 1997
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 4323873 16.07.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Ritter, Gebhard, Prof. Dr.
D-55126 Mainz, DE
Grundei, Hans, Dr.
D-23558 Lübeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.