Hohlschaftraspel

Brevet européen · EP0634145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0634145
Numéro de demande
EP94110566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1994
Publié
18 janv. 1995
Délivré
14 mai 1997
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 4323873 16.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Ritter, Gebhard, Prof. Dr.

D-55126 Mainz, DE

Grundei, Hans, Dr.

D-23558 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.