Wärmeisoliertes Leitungsrohr

Brevet européen · EP0634602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0634602
Numéro de demande
EP94110323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1994
Publié
18 janv. 1995
Délivré
27 nov. 1996
Radié
1 juil. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 59/02 (2006.01)
F16L 59/14 (2006.01)
Priorité
DE 9310530 U 15.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.07.2014

  2. 9 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 09.09.2008

  3. 27 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden → PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  4. 27 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    BRUGG Rohrsysteme GmbH, Adolf-Oesterheld-Str. 31, D-31515 Wunstorf, Allemagne → BRUGG Rohr AG, Holding, Klosterzelgstrasse 28, 5200 Brugg

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  5. 29 nov. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

  6. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Friessner, Jürgen, Dipl.-Ing.

D-30900 Wedemark, DE

Schnell, Urs

CH-5242 Lupfig

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.