PROCEDE DE PREPARATION D'AMINES POLYOXYALKYLEES
Brevet européen · EP0635036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0635036
- Numéro de demande
- EP93909017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1993
- Publié
- 25 janv. 1995
- Délivré
- 14 mai 1997
- Radié
- 30 avr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 65/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 9204673 10.04.1992
- Demande PCT
- PCT/FR1993/000364 09.04.1993
- Publication PCT
- WO1993/021254 28.10.1993
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 15 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
MOSQUET, Martin
F-45300 Pithiviers, FR
GUICQUERO, Jean-Pierre
F-94440 Santeny, FR
LE PERCHEC, Pierre
F-69003 Lyon, FR
CHEVALIER, Yves
F-69540 Irigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.