ELEKTRONISCHES SICHERHEITSSYSTEM

Brevet européen · EP0635182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0635182
Numéro de demande
EP93909252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1993
Publié
25 janv. 1995
Délivré
5 mars 2003
Radié
5 mars 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 9/00 (2006.01)
Priorité
US 865849 09.04.1992
Demande PCT
PCT/US1993/003166 02.04.1993
Publication PCT
WO1993/021712 28.10.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Inventeur

HYATT, Richard, G., Jr.

Shawsville, VA 24162, US

TRENT, Douglas

Roanoke, VA 24014, US

HALL, Charles

Salem, VA 24153, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.