Wirbelkörperfusionsdübel
Brevet européen · EP0635246 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0635246
- Numéro de demande
- EP94110678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1994
- Publié
- 25 janv. 1995
- Délivré
- 4 nov. 1998
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)F16B 13/06 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 4323956 19.07.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 13 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 13 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Grundei, Hans, Dr.
D-23558 Lübeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.