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Brevet européen · EP0635287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0635287
Numéro de demande
EP94109451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1994
Publié
25 janv. 1995
Délivré
17 déc. 1997
Radié
17 juin 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63C 9/085 (2006.01)
Priorité
AT 1443/93 21.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.06.2014

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 30 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  4. 30 janv. 2004

    Transféré

    Titulaire
    HTM Sport- und Freizeitgeräte, Gesellschaft m.b.H., Tyroliaplatz 1, A-2320 Schwechat, Autriche → Tyrolia Technology GmbH, Tyroliaplatz 1, 2320 Schwechat, Autriche

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  5. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Striztl, Karl

A-1020 Wien, AT

Janisch, Andreas

A-2512 Oeynhausen, AT

Wladar, Helmut

A-1110 Wien, AT

Würthner, Hubert

A-2410 Hainburg/Donau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.