Handhabungsvorrichtung

Brevet européen · EP0635339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0635339
Numéro de demande
EP94107337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1994
Publié
25 janv. 1995
Délivré
27 août 1997
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/10 (2006.01)
B65G 47/90 (2006.01)
Priorité
DE 4323736 15.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Felsomat GmbH + Co. KG

FELSOMAT GmbH & Co. KG

Gutenbergstrasse 4, D-75203 Königsbach-Stein, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Jäger, Helmut F.

D-75203 Königsbach-Stein, DE

Dietrich, Bernard

F-68170 Rixheim, FR

Peschina, Jürgen

D-75438 Knittlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.