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Brevet européen · EP0635370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0635370
- Numéro de demande
- EP94304311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1994
- Publié
- 25 janv. 1995
- Délivré
- 18 mars 1998
- Radié
- 18 mars 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41J 2/01 (2006.01)B41F 23/04 (2006.01)F26B 15/04 (2006.01)F26B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 94457 20.07.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Bhatia, Chandrakant R.
Libertyville, Illinois 60048, US
Kuhlin, Steven S.
Lake Zurich, Illinois 60047, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.