Ein Tintendrucksystem

Brevet européen · EP0635370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0635370
Numéro de demande
EP94304311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1994
Publié
25 janv. 1995
Délivré
18 mars 1998
Radié
18 mars 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B41F 23/04 (2006.01)
F26B 15/04 (2006.01)
F26B 21/00 (2006.01)
Priorité
US 94457 20.07.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  2. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Bhatia, Chandrakant R.

Libertyville, Illinois 60048, US

Kuhlin, Steven S.

Lake Zurich, Illinois 60047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.