Naphthofuranderivate als Riech- und Aromastoffe
Brevet européen · EP0635502 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0635502
- Numéro de demande
- EP94110722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 1994
- Publié
- 25 janv. 1995
- Délivré
- 7 mai 1997
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 307/92 (2006.01)C07C 69/738 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)
- Priorité
- CH 2234/93 23.07.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.