System zur Schalldämpfung
Brevet européen · EP0635632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0635632
- Numéro de demande
- EP94304366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1994
- Publié
- 25 janv. 1995
- Délivré
- 22 oct. 1997
- Radié
- 22 oct. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F02K 1/36 (2006.01)F02K 1/38 (2006.01)F02K 1/48 (2006.01)
- Priorité
- US 82612 25.06.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
- 31 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Torkelson, Delbert W.
Catoosa, Oklahoma 74015, US
Jannetta, Thomas J.
Tulsa, Oklahoma 74136, US
Nikkanen, John P.
West Hartford, Connecticut 06107, US
Webb, Daniel Ellsworth
Wethersfield, Connecticut 06109, US
Zysman, Steven Henry
Middltown, Connecticut 06457, US
William, Dom Colleti
Cromwell, Connecticut 06416, US
Stern, Alfred Morris
Manchester, Connecticut 06040, US
Lord, Wesley K.
Glastonbury, Connecticut 06073, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.