Anwendung eines chirurgischen Verbundmaterials
Brevet européen · EP0636377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0636377
- Numéro de demande
- EP94305536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1994
- Publié
- 1 févr. 1995
- Délivré
- 20 févr. 2002
- Radié
- 20 févr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 31/00 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9315614 28.07.1993GB 9319273 17.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 28 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Harvey, Wilson
Gargunnock, Stirling, FK8 3AX, GB
Light, Nicholas
Doune, Perthshire FK16 6DE, GB
Haynes, Carla
Cambuslang, Glasgow G72 8NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.