INJEKTIONSBEHÄLTERANORDNUNG
Brevet européen · EP0637255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0637255
- Numéro de demande
- EP93912029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1993
- Publié
- 8 févr. 1995
- Délivré
- 16 déc. 1998
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/19 (2006.01)A61M 5/36 (2006.01)
- Priorité
- SE 9201246 21.04.1992
- Demande PCT
- PCT/SE1993/000335 16.04.1993
- Publication PCT
- WO1993/020867 28.10.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 26 févr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Inventeur
HJERTMAN, Birger
S-162 43 Vällingby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.