INJEKTIONSBEHÄLTERANORDNUNG

Brevet européen · EP0637255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0637255
Numéro de demande
EP93912029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1993
Publié
8 févr. 1995
Délivré
16 déc. 1998
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/19 (2006.01)
A61M 5/36 (2006.01)
Priorité
SE 9201246 21.04.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/000335 16.04.1993
Publication PCT
WO1993/020867 28.10.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 26 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Inventeur

HJERTMAN, Birger

S-162 43 Vällingby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.