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Brevet européen · EP0637257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0637257
Numéro de demande: EP93910733
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 21 avr. 1993
Publié: 8 févr. 1995
Délivré: 29 nov. 2000
Radié: 29 nov. 2000
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité: US 873470 24.04.1992
US 962755 19.10.1992
US 962756 19.10.1992
US 962757 19.10.1992
Demande PCT: PCT/US1993/003802 21.04.1993
Publication PCT: WO1993/021981 11.11.1993
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

31 mai 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
30 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Covidien AG

Sherwood Services AG

Schwertstrasse 9, 8200 Schaffhausen

Radiée du registre

Inventeur

SCHNEIDER, James

St. Louis, MO 63146, US

KEE, Kok-Hiong

St. Louis, MO 63021, US

KOLLER, NEAL, G.

St. Louis, MO 63130, US

BRUNO, Robert, H.

Avon, CT 06001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.