KATALYTISCHER KOHLENSTOFF

Brevet européen · EP0637265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0637265
Numéro de demande
EP94906634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1994
Publié
8 févr. 1995
Délivré
22 avr. 1998
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 21/18 (2006.01)
C01B 31/12 (2006.01)
C01B 31/10 (2006.01)
B01J 37/08 (2006.01)
Priorité
US 7164 21.01.1993
Demande PCT
PCT/US1994/000498 20.01.1994
Publication PCT
WO1994/016813 04.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  3. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Inventeur

MATVIYA, Thomas, M.

Pittsburgh, PA 15205, US

HAYDEN, Richard, A.

Pittsburgh, PA 15237, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.