KATALYTISCHER KOHLENSTOFF
Brevet européen · EP0637265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0637265
- Numéro de demande
- EP94906634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1994
- Publié
- 8 févr. 1995
- Délivré
- 22 avr. 1998
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 21/18 (2006.01)C01B 31/12 (2006.01)C01B 31/10 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)
- Priorité
- US 7164 21.01.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/000498 20.01.1994
- Publication PCT
- WO1994/016813 04.08.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Inventeur
MATVIYA, Thomas, M.
Pittsburgh, PA 15205, US
HAYDEN, Richard, A.
Pittsburgh, PA 15237, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.