TINTENSTRAHLTRÖPCHENGENERATOR

Brevet européen · EP0637287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0637287
Numéro de demande
EP94907616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1994
Publié
8 févr. 1995
Délivré
16 avr. 1997
Radié
16 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/045 (2006.01)
B41J 2/16 (2006.01)
Priorité
GB 9303703 24.02.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000348 22.02.1994
Publication PCT
WO1994/019195 01.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Inventeur

JANSE VAN RENSBURG, Richard Wilhelm

Cambridge CB4 3BE, GB

KEEP, Peter Robert

Cambridge CB3 8SD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.