Polyolefinpulver-Schlickergiessverfahren

Brevet européen · EP0637610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0637610
Numéro de demande
EP94112121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1994
Publié
8 févr. 1995
Délivré
10 déc. 1997
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/02 (2006.01)
B29C 41/08 (2006.01)
Priorité
IT MI931764 03.08.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 juin 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  3. 15 juin 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  4. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Montell North America Inc.

MONTELL NORTH AMERICA INC.

2801 Centerville Road, New Castle County Delaware, US

Inventeur

Hallam, Martin

Pury End, Northamptonshire NN12 7NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.