Rampe de robinets

Brevet européen · EP0637712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0637712
Numéro de demande
EP94401801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1994
Publié
8 févr. 1995
Délivré
9 juil. 1997
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
FR 9309721 06.08.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

VYGON

5-11 rue Adeline, F-95440 Ecouen, FR

Inventeur

Rossi, Daniel

F-95630 Meriel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.