Filtre à ondes acoustiques de surface
Brevet européen · EP0637873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0637873
- Numéro de demande
- EP94305351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1994
- Publié
- 8 févr. 1995
- Délivré
- 19 févr. 2003
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 9/64 (2006.01)
- Priorité
- GB 9316142 04.08.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Chen, Dongpei
CH-2000 Neuchâtel
Hartmann, Clinton S.
Dallas, TX 75206, US
Kondratiev, Serguei
CH-2000 Neuchâtel
Plessky, Victor
CH-2206 Les Geneveys-sur-Coffrane
Sharif, Mohammed A.
CA-2068 Hauterive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.