PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COMPOSITION MULTIPHASE
Brevet européen · EP0637962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0637962
- Numéro de demande
- EP93910857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 1993
- Publié
- 15 févr. 1995
- Délivré
- 5 janv. 2000
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/78 (2006.01)A61K 31/785 (2006.01)B01J 13/00 (2006.01)C09K 19/36 (2006.01)A61K 7/48 (2000.01)A61K 7/00 (2000.01)
- Priorité
- US 874933 28.04.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/003971 28.04.1993
- Publication PCT
- WO1993/021930 11.11.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 28 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Inventeur
LAHANAS, Konstantinos M.
Hackensack, NJ 07601, US
KEELER, Tracy N.
Northport, NY 11768, US
BEVACQUA, Andrew J.
East Setauket, NY 11733, US
CIOCA, George
Lake Groove, NY 11755, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.