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Brevet européen · EP0638388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0638388
- Numéro de demande
- EP94112566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1994
- Publié
- 15 févr. 1995
- Délivré
- 8 juil. 1998
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 7/05 (2006.01)F16C 35/08 (2006.01)
- Priorité
- US 105744 12.08.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Inventeur
McGuire, O. Daniel
Radford, VA 24141, US
Kopp, Norman L.
Christiansburg VA 24073, US
Brown, Gerald W.
Christiansburg VA 24073, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.