Spritzdüse
Brevet européen · EP0638407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0638407
- Numéro de demande
- EP94810461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 1994
- Publié
- 15 févr. 1995
- Délivré
- 1 oct. 1997
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 2406/93 13.08.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 14 juin 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- AWM Werkzeugbau AG, Gotthardstrasse 3, 5630 Muri AG → AWM Mold Tech AG, Gotthardstrasse 3, 5630 Muri AG
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.