Schleifbügel für Stromabnehmer
Brevet européen · EP0638456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0638456
- Numéro de demande
- EP94110687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1994
- Publié
- 15 févr. 1995
- Délivré
- 18 sept. 1996
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 5/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 4326614 07.08.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 30 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Müller, Hans Josef
D-53179 Bonn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.