Procedimento ed impianto per l'imballaggio del caffe
Brevet européen · EP0638479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0638479
- Numéro de demande
- EP94110730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 1994
- Publié
- 15 févr. 1995
- Délivré
- 22 oct. 1997
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI931817 11.08.1993
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Goglio, Luigi, Via Frua, 11, I-20146 Milano, Italie → Goglio Luigi Milano S.p.A., Via A. Solari, 10, Milano, Italie
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 15 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 31 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Goglio, Luigi
I-20146 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.