Verbesserungen an Rohren

Brevet européen · EP0638749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0638749
Numéro de demande
EP94305635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1994
Publié
15 févr. 1995
Délivré
17 juin 1998
Radié
17 juin 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 11/04 (2006.01)
F16L 9/12 (2006.01)
Priorité
GB 9316521 09.08.1993
GB 9403876 01.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  2. 30 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Victaulic Plc

VICTAULIC PLC

46-48 Wilbury Way, Hitchin Hertfordshire SG4 0UD, GB

Inventeur

Hill, David John

Huntingdon, Cambs PE18 9UA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.