SPIELZEUGBAUELEMENT

Brevet européen · EP0639095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0639095
Numéro de demande
EP93911675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1993
Publié
22 févr. 1995
Délivré
3 sept. 1997
Radié
3 sept. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63H 33/08 (2006.01)
A63H 33/06 (2006.01)
Priorité
AU 2289/92 07.05.1992
Demande PCT
PCT/AU1993/000189 03.05.1993
Publication PCT
WO1993/022018 11.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

BETTER BLOCKS INTERNATIONAL LIMITED

C/- Reece & Co., 6th floor, KPMG Peat Marwick Building, 9 Princes Street, Auckland, NZ

Inventeur

WILSON, Warren, Scott

Lockleys, S.A. 5023, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.