EMBALLAGE POUR COMPOSITIONS TOXIQUES
Brevet européen · EP0639145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0639145
- Numéro de demande
- EP93911507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1993
- Publié
- 22 févr. 1995
- Délivré
- 10 sept. 1997
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 65/46 (2006.01)A01N 25/34 (2006.01)B65D 77/04 (2006.01)
- Priorité
- US 874608 27.04.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/001007 26.04.1993
- Publication PCT
- WO1993/022215 11.11.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Inventeur
HODAKOWSKI, Leonard
Raleigh, NC 27615, US
GOUGE, Samuel
Raleigh, NC 27614, US
KNUDSEN, Glenn
Raleigh, NC 27613, US
Mc EVOY, Steven
Jacksonville, FL 32217, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.