BRENNER
Brevet européen · EP0639255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0639255
- Numéro de demande
- EP93909970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 1993
- Publié
- 22 févr. 1995
- Délivré
- 11 déc. 1996
- Radié
- 11 déc. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F23D 11/40 (2006.01)F23C 9/00 (2006.01)F23D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 4215763 13.05.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/001183 12.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/023704 25.11.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 13 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
Parties
Inventeur
PÖSCHL, Günter
D-71409 Schwaikheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.