MESSGERÄT-HERSTELLUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP0639266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0639266
Numéro de demande
EP93924417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1993
Publié
22 févr. 1995
Délivré
26 févr. 1997
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 11/00 (2006.01)
G01L 23/16 (2006.01)
Priorité
SE 9201439 05.05.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/000393 05.05.1993
Publication PCT
WO1993/022644 11.11.1993
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 30 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  3. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Titulaire

AB Volvo

AB VOLVO

Assar Gabrielssons väg, Torslanda, 405 08 Göteborg, SE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

ENGSTRÖM, Olof

S-430 63 Hindas, SE

RICHERT, Hans

S-433 63 Partille, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.