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Brevet européen · EP0639307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0639307
- Numéro de demande
- EP94906818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1994
- Publié
- 22 févr. 1995
- Délivré
- 3 déc. 1997
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03F 3/217 (2006.01)
- Priorité
- DE 4306690 04.03.1993
- Demande PCT
- PCT/CH1994/000045 03.03.1994
- Publication PCT
- WO1994/021035 15.09.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 31 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 15 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
Parties
Inventeur
PURI, Narindra, Nath
Monmouth Junction, NJ 08852, US
GEHRI, Patrick
CH-5223 Riniken
KYRIAN, Bohumil
CH-5224 Unterbözberg
NIKLAUS, Peter
CH-5430 Wettingen
TOMLJENOVIC, Juraj
CH-5306 Tegerfelden
TOMLJENOVIC, Nenad
CH-5415 Nussbaumen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.