Riegelverschluss
Brevet européen · EP0639492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0639492
- Numéro de demande
- EP94111484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 1994
- Publié
- 22 févr. 1995
- Délivré
- 30 oct. 1996
- Radié
- 31 juil. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 33/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 9311767 U 06.08.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 31 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Kockel, Wolfgang
D-40699 Erkrath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.