Hitzehärtende Bindemittel

Brevet européen · EP0639608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0639608
Numéro de demande
EP94109251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1994
Publié
22 févr. 1995
Délivré
9 sept. 1998
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08H 5/00 (2006.01)
C08L 97/02 (2006.01)
C08G 8/20 (2006.01)
C08G 16/02 (2006.01)
Priorité
DE 4328220 21.08.1993
DE 4402159 26.01.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Pizzi, Antonio, Prof.

F-88000 Epinal, FR

Roll, Willi

D-48337 Altenberge, DE

Dombo, Berthold, Dr.

D-41061 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.