Rückflussverhinderer

Brevet européen · EP0639675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0639675
Numéro de demande
EP94111682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1994
Publié
22 févr. 1995
Délivré
24 sept. 1997
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/10 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
Priorité
CH 2447/93 17.08.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Titulaire

KWC AG

Hauptstrasse 130, CH-5726 Unterkulm

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Hochstrasser, Ferdinand

CH-5105 Auenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.