Digitale Filteranordnung
Brevet européen · EP0639892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0639892
- Numéro de demande
- EP94202339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1994
- Publié
- 22 févr. 1995
- Délivré
- 8 juil. 1998
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4328139 21.08.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Frenzel, Rudi, c/o Philips Patentverwaltung GmbH
D-20097 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.