BANDAGE PRESENTANT UN EFFET DE CREPE
Brevet européen · EP0639963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0639963
- Numéro de demande
- EP93910173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1993
- Publié
- 1 mars 1995
- Délivré
- 13 août 1997
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2006.01)D02G 3/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 9210036 09.05.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/000958 10.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/022994 25.11.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 27 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni → BSN Medical, Inc., Corporation Trust Center, 1209 Orange Street,, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- SMITH & NEPHEW P.L.C., 2 Temple Place, Victoria Embankment, London WC2R 3BP, Royaume-Uni → Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 31 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 15 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
EVANS, John, Christopher 12 Whitebean Close
Lancashire 0L16 4ND, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.