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Brevet européen · EP0639991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0639991
Numéro de demande
EP93912031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1993
Publié
1 mars 1995
Délivré
2 sept. 1998
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/19 (2006.01)
Priorité
SE 9201248 21.04.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/000337 16.04.1993
Publication PCT
WO1993/020868 28.10.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Inventeur

HJERTMAN, Birger

S-162 43 Vallingby, SE

LEVANDER, Gustav

S-161 28 Bromma, SE

LJUNGQUIST, Olle

S-183 67 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.