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Brevet européen · EP0640006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0640006
- Numéro de demande
- EP92911212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 1992
- Publié
- 1 mars 1995
- Délivré
- 29 avr. 1998
- Radié
- 29 avr. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 63/10 (2006.01)B01D 61/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US1992/003650 01.05.1992
- Publication PCT
- WO1993/022038 11.11.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Inventeur
SOLIE, Gregory D.
Chaska, MN 55318, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.