SPIRALFÖRMIG GEWICKELTES MEMBRANELEMENT

Brevet européen · EP0640006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0640006
Numéro de demande
EP92911212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1992
Publié
1 mars 1995
Délivré
29 avr. 1998
Radié
29 avr. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 63/10 (2006.01)
B01D 61/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1992/003650 01.05.1992
Publication PCT
WO1993/022038 11.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Inventeur

SOLIE, Gregory D.

Chaska, MN 55318, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.