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Brevet européen · EP0640062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0640062
- Numéro de demande
- EP93911752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 avr. 1993
- Publié
- 1 mars 1995
- Délivré
- 28 févr. 1996
- Radié
- 28 févr. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C04B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DK 495/92 13.04.1992
- Demande PCT
- PCT/DK1993/000132 13.04.1993
- Publication PCT
- WO1993/021122 28.10.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
BORGHOLM, Hans, Erik
DK-2800 Lyngby, DK
DAMTOFT, Jesper, Sand
DK-9310 Vodskov, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.