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Brevet européen · EP0640062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0640062
Numéro de demande
EP93911752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 avr. 1993
Publié
1 mars 1995
Délivré
28 févr. 1996
Radié
28 févr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C04B 7/02 (2006.01)
Priorité
DK 495/92 13.04.1992
Demande PCT
PCT/DK1993/000132 13.04.1993
Publication PCT
WO1993/021122 28.10.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

BORGHOLM, Hans, Erik

DK-2800 Lyngby, DK

DAMTOFT, Jesper, Sand

DK-9310 Vodskov, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.