DISPOSITIF DU TYPE REACTEUR A VOLUME VARIABLE ET PROCEDE DE CULTURE DE MATERIAL CELLULAIRE

Brevet européen · EP0640124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0640124
Numéro de demande
EP93910090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1993
Publié
1 mars 1995
Délivré
2 oct. 1996
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 1/40 (2006.01)
C12M 3/06 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
Priorité
FR 9205579 06.05.1992
Demande PCT
PCT/FR1993/000437 06.05.1993
Publication PCT
WO1993/022420 11.11.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Titulaire

L.V.M.H. RECHERCHE

48-50 Rue de Seine, F-92700 Colombes, FR

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

BOULAY, Michel

F-7700 Melun, FR

DELOIRE, Alain

F-51100 Reims, FR

MAURO, Marie-Claude

F-51270 Orbais l'Abbaye, FR

MEYBECK, Alain

F-92400 Courbevoie, FR

PIERRE, Guy

F-31500 Toulouse, FR

RABAUD, Jean-No[l

F-31400 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.