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Brevet européen · EP0640165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0640165
Numéro de demande
EP93910837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1993
Publié
1 mars 1995
Délivré
4 oct. 2000
Radié
4 oct. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04H 4/16 (2006.01)
F16K 7/07 (2006.01)
Priorité
US 879772 06.05.1992
Demande PCT
PCT/US1993/003948 26.04.1993
Publication PCT
WO1993/022530 11.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 13 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Titulaire

ZODIAC POOL CARE EUROPE

Zodiac Pool Care Europe

Route de la Saune, Fonsegrives Commune de Quint, 31130 Balma, FR

Inventeur

ATKINS, David, S.

0240 Broederstroom, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.